Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MÉCÈNES DU PATRIMOINE
POMMERÉ Catherine
LA DEMEURE HISTORIQUE. Association 1901 - Hôtel de Nismond

Numéro de dépôt :
3216822
Date de dépôt :
24/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2013
LES MÉCÈNES DU PATRIMOINE de POMMERÉ Catherine

Présentation de la marque LES MÉCÈNES DU PATRIMOINE

Déposée le 24 mars 2003 par POMMERÉ Catherine et LA DEMEURE HISTORIQUE. Association 1901 - Hôtel de Nismond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MÉCÈNES DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Les déposants sont POMMERÉ Catherine domicilié(e) 27, quai de Dion Bouton,92800 Puteaux - 92800 - France et LA DEMEURE HISTORIQUE. Association 1901 - Hôtel de Nismond, domicilié(e) 57, quai de la Tournelle,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMMERÉ Catherine domicilié(e) 27, quai de Dion Bouton,92800 PUTEAUX - 92800 - France.

La marque LES MÉCÈNES DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MÉCÈNES DU PATRIMOINE est expirée depuis le 24 mars 2013.


POMMERÉ Catherine - 27, quai de Dion Bouton,92800 Puteaux - 92800 - France

LA DEMEURE HISTORIQUE. Association 1901 - Hôtel de Nismond - 57, quai de la Tournelle,75005 PARIS - 75005 - France


POMMERÉ Catherine - 27, quai de Dion Bouton,92800 PUTEAUX - 92800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

– récolte de Dons. Les transactions immobilières, Construction d'édifices permanents. Renovation de travaux de construction Renovation de bâtiments Entretien et réparation de bâtiments Formation – Organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.